Arrêtés
bulle limitation des usages de l’eau
Arrêté limitant les usages de l’eau à des fins domestiques à compter du 20 juin 2017  :arrete_usage_secondair
bulle Déviation
En raison de travaux d’aménagement de voirie sur les communes de Niort et Magné - Départementale 9- situé Rout
bulle Plan Particulier d’Intervention du barrage de la Touche Poupard révisé
Le barrage de la Touche Poupard implanté sur les communes de Saint Georges De Noisné, de Clavé, d’Exireuil, de
bulle Bulletins d’étiage
Les bulletins d’étiage regroupent les seuils des indicateurs des arrêtés-cadres 2016 ainsi que les mesures rele
bulle Inventaire du Patrimoine naturel végétal : arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans des propriétés privées
Vous trouverez ci-joint l’arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans des propriétés privées
bulle LE BRUIT
  Il convient de rappeler quelques règles du bien vivre ensemble et en particulier la réglementation concernant l
bulle Date des battues
En cliquant ici battue 20142015, vous trouverez l’arrêté pour la saison de chasse 2014-2015
bulle Arrêté préfectoral de protection des frênes têtards
biotope frene tetards-09092014
bulle inventaire du patrimoine naturel d’habitat d’intérêt communautaire autorisation de pénétrer dans les propriétés privées
inventairepatrimoinenaturel
bulle Arrêté de circulation dans le marais
arrete marais-02092013093631 arrete marais-04092012165836
bulle Nouvelle règlementation pour la Rue des Gravées Nouvelle règlementation pour la Rue des Gravées
Vous allez découvrir un nouveau panneau à La Garette Par arrêté du 12 novembre 2012 (ci-joint) la rue des Gravées a
bulle Circulation dans le marais communal
Arrêté municipal du 2 septembre 2011,  interdisant la circulation des véhicules à moteur dans le marais communal. &
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