Comptes-rendus du Conseil Municipal > conseil municipal 27 novembre 2017

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Le conseil municipal s’est réuni le  lundi 27 novembre 2017 à 19 heures:

Ordre du jour:

  1. ECOLE ET SIVS Amuré Sansais Saint Georges De Rex : RPI, temps scolaire, convention transport
  2. Budget commune (tarifs 2018 et autorisation de mandater) et lotissement (virement)
  3. Personnel : critères d’appréciation de la manière de servir dans le cadre de l’entretien professionnel
  4. CAN : prise de compétence GEMAPI, inventaire des zones humides
  5. SMEPDEP Vallée de La Courance : rapport sur l’eau
  6. PEFC (certification forestière) : demande d’application du régime forestier
  7. Fermages 2017
  8. Occupation du domaine public (machine à pain) et tarif
  9. Subvention Téléthon 2017

compte rendu

 

 

 

 

 

 

 

Questions diverses